Перевод: со всех языков на все языки

со всех языков на все языки

remise du titre

См. также в других словарях:

  • remise — [ r(ə)miz ] n. f. • v. 1500; dr. 1311; de remettre I ♦ Action de remettre. 1 ♦ Remise en..., à... : action de mettre de nouveau ou à sa place antérieure, dans son état antérieur (dans quelques expr.). Remise en place, en état, en forme, en marche …   Encyclopédie Universelle

  • titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …   Encyclopédie Universelle

  • Remise de dette en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

  • Remise (comptabilite) — Remise (comptabilité) Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération… …   Wikipédia en Français

  • Remise de la dette — ● Remise de la dette fait pour le créancier de renoncer à ses droits. (Elle peut avoir lieu à titre onéreux, ou à titre gratuit ; dans ce dernier cas, elle peut être faite par acte sous seing privé, mais elle est soumise au droit des donations.) …   Encyclopédie Universelle

  • Remise (comptabilité) — Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération promotionnelle.… …   Wikipédia en Français

  • faux-titre — titre [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. «… …   Encyclopédie Universelle

  • Titre IX - La Haute Cour de Justice (Constitution de la cinquième République française) — Statut pénal du président de la République française Droit constitutionnel | Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · …   Wikipédia en Français

  • La Remise des prix — Épisode de The Office Titre original The Dundies Numéro d épisode Saison 02 Épisode 01 Réalisation Greg Daniels Scénario Mindy Kaling Production 02003 Durée 23 minutes …   Wikipédia en Français

  • Acte à titre gratuit — ● Acte à titre gratuit acte accompli dans une intention purement libérale, sans qu aucune contrepartie soit recherchée de la part de son auteur (donation, remise de dette) …   Encyclopédie Universelle

  • Alberto Manguel — Remise du titre de Docteur Honoris Causa à l Université de Liège Alberto Manguel est un écrivain né en 1948 à Buenos Aires. Sommaire 1 Biographie 2 …   Wikipédia en Français

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»